FISCA !

Quelqu'un pourrait-il me dire ce qu'il faut connaître du chapitre n°1 vu au dernier cours ? Merci.

il a dit qu'il fallait comprendre le mécanisme de taxe en rapport avec l'élasticité et l'inélasticité tout simplement, ce qu'on a vu en eco pol B. il est préférable de taxer un bien avec demande peu élastique.

je pense que c'est tout

Selon moi, aux vues de ce qu'on a fait en cours, il ne faut pas voir les points
- 1.3.1
- 1.3.2
- 2.1.2
- 2.1.5
- 3.
- 4.2 jusqu'à la fin

Dites moi si je me trompe !?

Merci pour vos réponses ! :-D

N'hésitez pas à poser toute vos questions sur le forum ! Cela pourrait en aider d'autres. ;-)

GENRE on a fait le Point 2 actualisation etc... Jsais même pas si on a fait jusque 1.2.9.

Fin si, on a fait jusque 1.2.9 mais c'est tout. Alors, étudier pour le plaisir d'étudier, non merci.

j'ai une autre question pour fiscalité.
dans son "puzzle", l'exemple qu'on avait fait au cours sur les 8 opérations; dans l'addtion il divise les intéret belge encaissé par 0,85. ou il a été cherché ca? et est ce qu'il faut tout le temps le faire?

C'est pcq il faut grossir du PM belge. Pour les intérêts c'est 15%.

Question: jvoulais savoir quel chapitre il fallait étudier pour les intérêts notionnels?? "IntNotMHRev2007.pdf"; "IntNotionnels2007.pdf" ou alors "IntnotionnelsSPF2007.pdf"
Répondez vite svp

merci!
ce qu'on a fait en cours c'est "IntnotionnelsSPF2007.pdf"

Moi j'ai une question pour la tva:

Pour une acquisition communautaire, on est tous d'accord qu'il faut appliquer le principe de destination?

Pour une livraison communautaire, un moment il dit qu'on doit utiliser le principe de destination, puis il est mis que la livraison se situe la ou elle débute (ce qui est le contraire du principe de destination)

Si quelqu'un sait m'éclairer la dessus ce serait super sympa..

Bonne bosse ;-)

Bonjour:

Moi j ai un peu de mal avec le passage en société, je voulais savoir cmt il arrivait a calculer ses amortissements et ses intérêts etc,.. enfin tout l exercice est un peu flou pour moi donc si qq1 a bien compris le tout s'il pouvait m'éclairer ou bien je me trompe et bcp d'info devraient être donnée en plus????

MERCI!

si qqun a répondu aux questions d'examen, pourrait il éventuellement scanner ou vite développer les réponses a certaines questions?

je demande tjs on sait jamais, cela pourrait surement aider plus d'une personne...

bonne bosse et merci d'avance

Pour Thierry, visiblement, de ce que j'ai compris, la taxe est bien due auprès du pays de destination, même si celui-ci n'est pas le pays de livraison. Mais, alors, quel est l'intérêt de préciser quel est le pays de livraison? Je n'en ai aucune idée !

Ceci dit, si qq'un pouvait m'éclairer à propos de la taxe due en cas de service rendu à l'étranger par une société belge. Et qu'en est-il ,si je suis conseiller fiscal, et que je donne qq infos (payantes) à mon voisin de plage quand je suis en vacances à l'île de Ré ?

MERCI,

Pour Aurélie : Il faut "bruter" les intérêts car la taxe due sur ceux-ci est calculée à partir du montant auquel on n'a pas encore retiré les précompte mobilier.

Remarque toutefois que l'on soustrait la QFIE de la taxe normalement due tout à la fin de l'étape 8 (des fameuses 8 opérations).

Mais bon, je patauge encore un peu... si erreur il y a dans ce que je prétends savoir, merci de me le signaler !

Pour antho. Pas sûr mais pense: si tu rends un service à l'étranger, et que tu n'as pas d'établissement stable ou de siège social là bas, la tva est due en Be (si ton siège est en Be), et je pense donc que si tu as ne fut-ce qu'un établissement stable en France, tu paies la TVA en France

Silvano

Pour Thierry, je ne comprend pas non plus pq il dit que le lieu "la livraison est réputée se situer la ou le bien est monté ou installé, ou encore la ou commence son transport si ce point est DANS L'UE"! car normalement il y a le principe de desination. J'dirais destination mais bon.

siennam a écrit:

Moi j ai un peu de mal avec le passage en société, je voulais savoir cmt il arrivait a calculer ses amortissements et ses intérêts etc,.. enfin tout l exercice est un peu flou pour moi donc si qq1 a bien compris le tout s'il pouvait m'éclairer ou bien je me trompe et bcp d'info devraient être donnée en plus????

dans la premiere colonne PP il me semble que c'est des données
la deuxième colonne SOC:
CA
-loyers
-amortissment = 100000(de la premiere colonne) + (125000/10)
-rémunération dirigent
-intérêt = 37500+(0.05*125000)
=benef avant impot
-intéret requalifié = 0.05*75000 (où 75 000 est le montant de "client" de 125 000 qui dépasse les fonds propres de 50 000)
= imposable
isoc =0.3399*imposable
mises en réserves = benefice avant impot - isoc (378750-130012)

pour la deuxieme partie, on cherche ce qui revient àau dirigeant:
imposable personnel
+loyers requal = RC
-ONSS = 0.16*(imposable personnel + loyers requal)
- charges prof forfai: je ne sais ps d'ou ca vien, a mon avis c'est une donnée
+ loyers non requalifié = loyers - RC
= imposable IPP
- IPP du = 0.4*imposable IPP

rev trav + immob = imposable IPP -IPP du +charges prof forfait
revenus mob = 6250 - (0.15*2500) - (0.25*3750)
où 6250 = 0.05*125000
2500= 0.05*50000 (=fonds propre) taxé à 15%
3750= 0.05*75000 (=part qui dépasse les fonds propres) taxé à 25%

voila j'espere que ca éclaire un peu plus!

Ouai pour antho, ce que silvano a dit est bon, a condition que ca ne concerne pas un immeuble ou une expertise, dans ce cas ==>

-service relatif à un immeuble : l'endroit de
l'immeuble,
- expertise ou un travail sur un bien, l'endroit
où est situé le bien.

Et si tu donne des conseils en france et que t'a pas d'établissement stable et que t'a pas de siège social, la tva est due la ou se trouve ton domicile

Je commence à y voir clair tout doucement. Merci ! Mais waouw, c pas spécialement très clair ces slides ! antho

Et j'ai une question. Antho ou quelqu'un d'autre: est-ce que quelqu'un pourrait me mettre l'énoncé qu'on a vu en classe pour les 8 opérations. Ce serait sympa car jsais pas a quoi correspond quel nombre. Ex: dépense de 3000 jsais pas d'ou ça vient.

données de l'exercice fait en classe sur les 8 opérations:

Société belge avec établissement stable au Pays-Bas et filiale en France

recette de vente 100 000
intérêt belge encaissé 4 250
DIV filiale fr 8 000
bénéf Nl 30 000
revente machine (02/01) 2 000*

perte antérieure 3 000
achat en gros 15 000
charges salariales 40 000
charges d'intérêts 3 500
don au fusl 1 000
fonds propres 100 000
achats machine 4 500
participation dans fil fr 10 000
dépense publicitaire 3 000

* 500 au bilan

MErci!!!!

bon, j'essaie de faire la question 1 de l'exam de juin 2004, qui ressemble fortement a l'exemple vu en cours avec l'indépendant qui passe en société, seulement, si on fait un tableau en deux colonnes comme en cours, pour la société soit il manque des données soit on doit les inventer ou alors je comprends rien. qqun a t il une idée?

l'énoncé:
Expliquez, en poursuivant l’exemple numérique simple de l’encadré, en quoi il peut être intéressant pour un indépendant de mettre son affaire en société. En ce qui concerne l’impôt des personnes physiques sur les revenus globalisés (revenus du travail et immobiliers), supposez que le taux de taxation est uniforme et de 40 pour cent, alors que les cotisations de sécurité sociale, sur les revenus du travail, sont de 16 pour cent ;

Si exploite en indépendant :
CA annuel, net des coûts matières et du personnel : 100.000 d’euros
Dotation annuelle aux amortissements : 10.000 euros
Pas de dettes
L’établissement est dans l’annexe de la maison du patron (revenu cadastral de l’annexe : 1000 euros)
Bénéfice hors charges fiscales et sociales : 90.000 euros
Valeur de l’affaire : 300.000 euros
(…)

moi aussi j'ai essayer de le faire et je me suis dit la même chose: soit il manque des données soit je comprend rien!
car en fait on ne connait pas les fonds propres ni l'apport du dirigeant dans l'entreprise donc on ne sait pas calculé les intérêt requalifé par ex, ...
pour l'examen de 2006 il y a aussi le meme genre de question et les donnné ne sont pas la non plus!

est ce que quelqu'un sait nous aider???????