Droit Comm

Est-ce que qqn pourrait me donner les nr de pages qu'on peut passer dans les syllabus, je sais que des sections ont ete passées mais je sais plus lesquelles.

Et si qqn avait aussi il liste qui rapporte chaque jurisprudence a section du cours concernée ca m'arrangerait bien aussi.

pour le premier volume tu px supprimer :
-page 12 et 13
- page 46 le point 2 "actes accomplis par les organes d'une socíété constituée".
- page 50 à 52( ça suis pas trop sûre par contre)

pour les jurisprudences suis en train de les relier avec chaque partie du cours donc dès que j'ai tout complet je les posterai sur le site

merci

Citation :

maite Mar 11 Déc 2007 - 18:35

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pour le premier volume tu px supprimer :
-page 12 et 13
- page 46 le point 2 "actes accomplis par les organes d'une socíété constituée".
- page 50 à 52( ça suis pas trop sûre par contre)

pour les jurisprudences suis en train de les relier avec chaque partie du cours donc dès que j'ai tout complet je les posterai sur le site

Je confirme tes dire sauf que tu peux rajouter: Bas de page 48 et la page 49. Le haut de la page 53

jurisprudence, je pense que pour la première partie c'est toute et pour la troisième, c'est la 1, 2 et 3 et lire la 5 mais elle sortiras pas.

Par contre quelqu'un pourrais me dire pour le livre 2 celui de PPVG

donc pr le volum 1 la seule jurisprudence à supprimer c la n°1;

2- actes mixtes(page18)
3 ,4 et 5- qualité de commerçant(page 20)
6- perte de qualité de commerçant (page 22)
7 et 8-vocation des apporturx aux benefices et aux pertes(page 36)
9 et 10 - societe civile ou commerciale(page 37)
11 et 12- constitution de la SA(page 55)
13- détérmination siège sociale(page 43)
14 -autonomie du patrimoine (page 43)
15- imitation de personnalité morale(page 44)
16- responsabilité des admin envers les tiers(page 64)
17 et 18 - coommerçant personne physique(page 86)
19,20,21 et 22- cessation persistente de paiement(page 87)
23 et 24- clôture de la faillite(page 98)

voilà pr le premier volume, le 2ème je sais pas et pr le 3ème:

1, 2 et 3- page 6: interdiction de détourner la clientèle...(juste en bas du point 5)

salut
est ce que qql aurait les jurisprudence???
merci bcp
bonne bosse
charley

Et quelqu'un pourrait me spécifier quelles sont les ections que l'on peut passer dans le livre 2 de Dt commercial car mes notes ne correspondent pas bcp aux références de son syllabus ? Et ça me stresse !

Merci !

Je pense que la personne qui pourras nous dire cela est soit un folle, soit un altruiste et doté de la bonté incarner car je pense que les personnes qui ont été à tout les cours de PPVG se compte sur les doigt d'une main.

Ou bien tu as la solution de secours que j'ai utilisée, c'est de tout étudier...


Ps: si un fou pouvais nous répondre, cela sauverais quand même pas mal de gens...

Sans regarder si la correspondance dans le syllabus est corecte (c'est prévu pour la fin de mon blocus), il faut pas le chapitre 3

et euh... pour le reste, vous devrez patienter...

La folle vous salue ! Bonne bloc' !

nyala a écrit:

Sil faut pas le chapitre 3

et euh... pour le reste, vous devrez patienter...

La folle vous salue ! Bonne bloc' !

Je confirme, il ne faut pas étudier le chap 3 partie 2
et pour la partie 3, ça s'arrête a la page 24...
chuss et bonne m..

Pour mettre tout le monde d'accord voila un mail du prof:

Partie 1:

Voir les pages préciserplus haut dans le post.

Partie 2:

Citation :

Cher Monsieur,

Le chapitre 3, ainsi que je l'ai indiqué lors du cours oral, n'est pas
matière d'examen - et le support écrit n'a pas été mis à jour.

Seules sont matière d'examen, pour ce qui concerne le livre II du cours:
- l'introduction
- la chapitre 1 (liberté)
- le chapitre 2 (concurrence)
- le chapitre 4 (police du commerce)

Je demande au secrétariat de faire afficher cette précision: bien qu'elle
ait été annoncée à plusieurs reprises, elle semble en effet ne pas être
passée clairement dans les esprits.

Bien à vous, bon travail,

P.P. Van Gehuchten

Partie 3:

Citation :

De la page 1 à 24 inclus

Bonne bloc à tous.

les jurisprudences du volume 2 sont elles a connaitre?
pcqu'en les parcourant j'ai pas reconnu tellement d'histoires dont il a parlé en classe (a part évidemment celle de la biere) et vu qu'elles font 10-15 pages chacunes ca semble un peu long pour en faire une analyse dans un exam de 2h

Pierre a écrit:

les jurisprudences du volume 2 sont elles a connaitre?
pcqu'en les parcourant j'ai pas reconnu tellement d'histoires dont il a parlé en classe (a part évidemment celle de la biere) et vu qu'elles font 10-15 pages chacunes ca semble un peu long pour en faire une analyse dans un exam de 2h

dans le volume deux il faut les jurisprudences 25 et 26

Salut,

Pour les jurisprudences du volume 2 de PPVanG, faut juste faire les 25 et 26 ? Il me semble qu'on en a vu plus à son cours..

Bon bloc tlm

en plus des decisions 25 et 26 je me souviens qu'il y avait une histoire avec des portugais employés par une société portugaise qui avait conclu un contrat avec des allemands et que les travailleurs portugais partis travailler en allemagne voulaient etre payés autant des travailleurs allemands du meme secteur

qqn aurait pas la fin de cette histoire? les portugais ont ils ete payés autant que les allemands ou autant que s'ils avaient travaillé au portugal? (tant de suspens, faut vraiment que je connaisse la fin la)

maite a écrit:

donc pr le volum 1 la seule jurisprudence à supprimer c la n°1

Rectification: On a vu la 1ere jurisprudence, c'est une illustration du principe des usages (histoire de blanchisseur qui invoque un usage selon lequel il ne devrait indemniser son client qu'a 50%, tribunal de commerce tranche en faveur de la "victime": doit réparer a 100%)


J'ai pas les jurisprudences sous les yeux mais j'ai noté dans mon cours que c'était la premiere (29 mai 47), donc j'espere ne pas me tromper...


Voila voila !

l'histoire de grundig ca se terminait comment?