FISCA !

Pour 2006, on l'a fait mais on est pas sur a 100%

Pour la personne physique

100 000 - 16000 = 84000
Imposable (0.40)

Reste 50 400

Pour la société

100000-800(RC) -12500 = 86700
-Isoc du 29478

Reste 57222

Maintenant on ne sait pas si on aurait pu inventer des intérêts d'avance, ou crée un loyer immaginaire pour éviter l'onss, ca il faudra demander au prof pendant l'exam ;-)

Thierry & Silvano

Petite question supplémentaire: Dans le ch 8.41

Comment vous calculez la valeur réele des actions, au début on pensait que c'était capital + réserve ( cela marche pour l'entreprise A) Mais ca ne marche pas pour la firme B

En effet on a (captital=6000 + réserve= 4000)/200 ca fait 50 et pas 80...

De plus si on avait des réserves immunisée, faudrait il faire 6000 + réserve immunisée*(1-0.339)/200 ?

Merci

Silvano & Thierry

pour juin 2006,(question1)

pour les PP, j ai la mm chose que toi thierry,
pour les entreprises, j ai :

*benef avant impot : 100000
isoc : -33990
reserve = 66010 (=revenu entreprise)
*imposable perso : 12500
-onss : -2000
=>10500+800 (de loyer) = 11300
-IPP : 4520
bref, revenu W+immobilier=12500+800-2000-4520=6780

revenu total = 6780+66010

pour l'exam juin 2006, question 2 (puzzle)

a) j ai 3417,5 co imposable
b)1011
c)39,7

est ce que qqun a la mm chose?? (si non, j développerai mes calculs pour voir ou est l'erreur...)

Ouai je pense que t'a bon pour la question 1 jerem

Sauf que attention tu dois enlever les 12500 de revenu du dirigant du bénef avant impot de l'entreprise car c'est des dépenses déductible..

Salut, pour la 8.41 on s'était posé la même question avec Vincent. Apparement ce serait passif total - réserves taxées, c'est la seule combinaison qui convient aux 2 (6000 pour A qui a 100 actions à 60 et 16000 pour B qui en a 200 à 80), mais me demandez pas pq.

Pour le puzzle 2006 j'arrives pas aux même résultats, je mets mon détail ici, dites moi si vous voyez des fautes:

T1,

8500 + 1000 (850 d'int grossis) + 1500 + 800 + 700 + 30 (pv de 150 sur le camion réutilisée et donc taxée au rythme de l'amort) - 2000 - 3250 - 750 - 750 - 50 (idem)

= 5730

T2,

5730 - 800 - 700 (établissement stables avec conv et donc taxé sur place, pas ici) = 4230

T3, rien

T4, 4230 - 0.95*1500 (rdt) = 2805

T5, rien

T6, 2805 - 0.03442*2500 (déduction des int not) = 2718.95

T7, rien
T8, rien

J'arrive à un imposable de 2718.95 € et donc 0.3399*2718.95 = 924.171105 d'impot donc on retire 150 (des intérets grossis), ce qui fait 774.171105 à payer.

Pour la majoration c'est tout bête l'exemple des slides donne 9% de maj si l'int BCE est de 4% donc suffit de faire 9/4*3.5 et tu trouves une maj de 7.875% qui (sur 774.171105) fait 60.96597452. Ya p-e des fautes de calcul donc hésitez pas à me corriger.

nous on a 3405 et 1007

Je pense que c'est la meme chose que jerem sauf qu'on a calculer en arrondissant un peu trop...

Pierre les 700 de l'établissement congolais c'est pas avec convention donc faut pas les enlever

T'es sûr que ya pas de conv avec le Congo? Je sais que yen a avec toute l'EU mais comment on voit avec qui on a une conv hors EU? qqn a une liste ou un truc du genre?

http://fiscus.fgov.be/interfafznl/fr/downloads/congo_fr.pdf

article 7 §1

moi aussi j'ai3705 pout T8 et 1007 pour TDU
on a ce résultat en hypothésant que la belgique n'a pas de convention avec le congo!!!

3405 déso :s

bonjour, bonjour,
pour les puzzle, on ne doit pas taxer a taux réduits?? ai l impression qu ils remplissent les conditions ou je me trompe???

moi j'ai une autre question:
les comission secrete sont taxée à 309% mais déductible. mais ca veut dire quoi??? comment on pet etre taxé et en meme temps déductible! est ce que ca veut simplement dire qu'il sera taxé à 309% et donc ne sera pas retaxé à 33.99%????

Pierre a écrit:

Salut, pour la 8.41 on s'était posé la même question avec Vincent. Apparement ce serait passif total - réserves taxées, c'est la seule combinaison qui convient aux 2 (6000 pour A qui a 100 actions à 60 et 16000 pour B qui en a 200 à 80), mais me demandez pas pq.

ca me parait ilogique de faire ca! pour calculé la valeur réelle d'une action normalement il faut faire: fonds propres/nombre d'action
il s'est peut etre trompé dans les slides!??

Je suis d'accord avec aurélie. La valeur réelle d'une action c'est l'ensemble des fonds propres / nombre action.

Par ailleurs, pour le puzzle, vous avez tous fait des 700 € de publicité, une charges admise. Cependant, je note page 34 du chap 6 du syllabus que les frais de restaurant, ... et frais publicitaires sont considérées comme charges à hauteur de 50%.
Pourriez vous vérifier si vous avez compris ce paragraphe comme moi? C'est dans le premier tiret.

ben j'ai l'impression que pour l'exemple fait au cours on avait considéré les dépenses publicitaire comme charge admise!!!

OUI, au cours il a considéré les dépenses pub comme des dépenses admises à 100%... va t'en savoir ce qu'il faut faire maintenant !

Dans le syllabus page 34 du chapitre 6, on parle d'articles pub. C'est un peu comme si je t'offrais une chemise portant en grand le nom "Siemens" que je t"offre en vue de promouvoir en qq sorte mon produit.

Pour le calcul de l'impôt, je suis aussi arrivé à 1007.